Délibérations examinées au Conseil Municipal

Date de la délibération :

9 avril 2025

Lieu de la délibération :

Mairie Salle du Conseil

Nom du Président :

Monsieur Pierre EVRARD

Nom du secrétaire :

Monsieur Hervé FOUBLE

D2025–012 : FINANCES - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024

D2025–013 : FINANCES – BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS FONCIERES

D2025–014 : FINANCES – FISCALITÉ LOCALE DIRECTE – FIXATION DES TAUX DES TROIS TAXES

D2025–015 : FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025

D2025–016 : FINANCES – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2025

AR-ANNEXE D2025-016 FINANCES - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2025

D2025–017 : FINANCES – TARIF DE LA VAISSELLE CASSÉE

D2025–018 : FINANCES – ADHÉSION A LA PLATEFORME DE DÉMATÉRIALISATION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET DE SES SERVICES ASSOCIÉS DU CENTRE DE GESTION DU PASDE-CALAIS

AR-ANNEXE D2025-018 FINANCES ADHÉSION A LA PLATEFORME DE DÉMATÉRIALISATION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET DE SES SERVICES ASSOCIÉS DU CENTRE DE GESTION DU PAS-DE-CALAIS

D2025-019 URBANISME - DENOMINATION DES VOIRIES -LOTTISSEMENT NEXITY

D2025–020 : AFFAIRES SCOLAIRES - MOTION CONTRE LA FERMETURE D’UNE CLASSE DANS LE GROUPE SCOLAIRE ULLMANN-PERRAULT A WIZERNES

D2025–021 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – AMÉNAGEMENT DE LA ZAC DU GRAND CHEMIN / RUE DE HOLLANDE – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC

AR-ANNEXE D2025-21 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - AMÉNAGEMENT DE LA ZAC DU GRAND CHEMIN RUE DE HOLLANDE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC

AR-ANNEXE ETAT 1259-2025

Monsieur Hervé FOUBLE