Délibération du CM du 13 mai 2025

Date de la délibération :

13 mai 2025 Publiée le 19 mai 2025

Lieu de la délibération :

Salle du Conseil - Mairie de WIZERNES

Nom du Président :

Monsieur Pierre EVRARD

Nom du secrétaire :

Monsieur Franck Miellot

D2025–022 : RESSOURCES HUMAINES - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS – SUPPRESSION DE POSTES

D2025–023 : RESSOURCES HUMAINES - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) – MISE A JOUR

D2025–024 : FINANCES – CANTINE SCOLAIRE MUNICIPALE – TARIFS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026

D2025–025 : FINANCES – GARDERIE MUNICIPALE – TARIFS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026

D2025–026 : FINANCES – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2025 – SUBVENTION FOOTBALL CLUB DE WIZERNES

D2025–027 : AFFAIRES SCOLAIRES - INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MÉRIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRÉ

D2025–028 : FONCIER–ACQUISITION TERRAIN D’ASSIETTE DU STAND DE TIR A LA CARABINE

D2025–029 : FONCIER – VENTE D’UNE PARCELLE DE TERRAIN – PARCELLE AN 396

D2025–030 : FONCIER – VENTE DU LOGEMENT 99 RUE FRANCOIS MITTERRAND – DELEGATION CHOIX DE L’AGENCE IMMOBILIERE

D2025–031 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE – PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE SEJOURS DES ENFANTS WIZERNOIS FREQUENTANT L’ACCUEIL DE LOISIRS DE L’ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DU CAMP DES BRUYERES