CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 9 Mars 2022

Ordre du jour

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Question n° 1 :
Biens communaux - Complexe Sportif Evolutif Couvert (COSEC) - Convention tripartite d'utilisation - Examen - Adoption -

Question n° 2 :
Communauté d'Agglomération du Pays de St Omer - Service de transport occasionnel - Avenant à la convention - Avis - Décision -

Question n° 3 :
Salle de billard Résidence Marie-Curie - Dénomination - Avis - Décision -

Question n° 4 :
Enseignement - Fermeture d'un poste élémentaire au groupe scolaire Lévy Ullmann Perrault à  la rentrée scolaire 2022/2023 - Avis du Conseil Municipal -

PERSONNEL

Question n° 5 :
Prestation d'actions sociales - Titres restaurant - Révision de la participation de la Commune - Décision -

Question n° 6 :
Protection Sociale Complémentaires du personnel - Volet Prévoyance - Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais - Révision de la participation financière de la commune - Avis - Décision -

Question n° 7 :
Service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion du Pas-de-Calais - Adhésion de la Commune - Avis - Décision -

URBANISME
    
Question n° 8 :
Parcelles de voirie propriété de la commune - Classement du domaine privé dans le domaine public communal -

Question n° 9 :
Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer - Service mutualisé de contrôle des autorisations du droit des sols - Avenant à la convention en lien avec la Dématérialisation du processus d'instruction des autorisations du droit des sols - Décision -

FINANCES

Question n° 10 :
Accession à la propriété des jeunes ménages primo-accédants - Abondement de l'aide apportée par la Communauté d'Agglomération du Pays de St Omer - Reconduction pour l'année 2022 - Avis - Décision -

Question n° 11 :
Fêtes et cérémonies - Banquet du 8 Mai - Fixation du prix des repas -

Question n° 12 :
Commerce - Politique communautaire de redynamisation commerciale des centres-villes/centres bourgs et communes rurales - Charte urbanisme commercial - Intervention de la commune au titre de l'axe 3 - Avis - Décision -

Question n° 13 :
Budget annexe Résidence du Val de Wisques - Clôture - Affectation du Résultat - Décision de principe -

QUESTIONS DIVERSES