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Mairie de WIZERNES

Actualités/Actualites

Réunion du Conseil Municipal du 21 Septembre 2022


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES


Délibération n° 1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Modification du règlement du Conseil Municipal - APPROUVÉE

 

Délibération n° 2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes mis en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique du Pas-de-Calais - APPROUVÉE

 

Délibération n° 3 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Adhésion de la Commune à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) mise en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique du Pas-de-Calais - APPROUVÉE

 

Délibération 4 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Avis du Conseil Municipal sur le Projet de statuts modifiés de la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer - APPROUVÉE

 

Délibération 5 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Avis du conseil municipal sur la demande d'enregistrement en vue d'exploiter une plate-forme de compostage de déchets organiques située lieu-dit "La Coupe" à Wizernes déposée par la SAS ASTRADEC - APPROUVÉE


Délibération ° 6 : PERSONNEL

Modification du tableau des effectifs - APPROUVÉE


Délibération n° 7 : FINANCES

Fixation de la durée d'amortissement de la maison médicale - APPROUVÉE

 

Délibération n° 8 : FINANCES

Option d'assujettissement à la TVA pour la maison médicale - APPROUVÉE

 

Délibération n° 9 : TRAVAUX

Passation d'une convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer pour les travaux d'extension de réseaux d’assainissement des eaux usées - APPROUVÉE

 

Délibération n° 10 : FINANCES

Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer pour le renouvellement de l'abribus rue François Mitterrand - APPROUVÉE

 

Délibération n° 11 : FINANCES

Décision modificative au Budget Général 2022 - APPROUVÉE

 

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